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 Les lois éditées par la première assemblée de Sufokia.

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AuteurMessage
Treketan
Membre de l'assemblée.
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Masculin Nombre de messages : 213
Age : 25
Localisation : Taverne du Ripate
Métiers : Alchimiste et bucheron
Rang : euh... Bonne question
Date d'inscription : 07/07/2008

MessageSujet: Les lois éditées par la première assemblée de Sufokia.   Jeu 14 Aoû - 16:52

Livre des lois.


L’ensemble de ces lois a été écrit par les membres de
l’assemblée élue le 10 Fraouctor 638. Elles ont pour but de
permettre la cohabitation des citoyens dans la cité de Sufokia.


  • Les devoirs des citoyens.


1.1 : Tout citoyen de Sufokia a pour devoir de
respecter les autres citoyens, les membres de l’assemblée, les membres de
l’armée et les touristes.


1.2 : Tout citoyen de Sufokia a pour devoir de respecter tous les
ordres qui lui seront donnés par un représentant quelconque de la loi et du
gouvernement. Si un ordre lui semble désuet, le citoyen a le droit et le devoir
d’en informer l’assemblée.


1.3 : Toute violence physique ou verbale vers un citoyen, un membre
de l’assemblée, un membre de l’armée ou un touriste est une infraction à la
loi.


1.4 : Tout citoyen de Sufokia a le devoir de payer les impôts qui
leur seront réclamées par un membre de l’assemblée (HRP : ceci sera fait
de façon purement RP et sans réelle transaction de kamas).


1.5 : Toute forme de corruption est interdite.


  • Le commerce


2.1 : Des zones de commerce ont été établies. Il est interdit de vendre un
produit en dehors de la zone qui convient à ce produit.


2.2 : L’escroquerie est proscrite. Cela concerne l’arnaque au niveau de la
qualité et du prix (HRP : et des fakes…)


2.3 : Vanter sans cesse son produit haut et fort dans le but de gêner les
autres commerçants est interdit (HRP : flood…)



  • Le travail


3.1 : Tout travail rémunéré doit
être déclaré à l’assemblée par l’employeur comme par l’employé.


3.2 : Tout employeur désirant renvoyer un employé doit en faire part
à l'assemblée avec les raisons du renvoi.


3.3 : Tout employeur doit faire travailler ses employés dans des
conditions de travail adéquates.


3.4 : L'employeur doit formuler clairement en quoi consistera le travail et
ne peut pas obliger l'employé à faire plus que ce qui était stipulé


  • Divers


4.1 : Interdiction de jeter des
détritus sur la voie publique


4.2 : Interdiction de laisser les familiers et dragodindes faire des
excréments sur la voie publique.


4.3 : Interdiction d’uriner dans l’eau de la cité.


4.4 : Interdiction de dégrader les objets, maisons, faune et flore de
la voie publique.


4.5 : Interdiction d’avoir un rapport sexuel sur la voie publique.



Voici les sanctions encourues pour tout manquement au
respect du livre des lois :


  • Rappel à l’ordre
  • Rappel à l’ordre + amende
  • Rappel à l’ordre + convocation au tribunal
  • Interpellation + mise en garde à vue jusqu’à la comparaison devant le tribunal.
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