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 HRP : Le Tribunal

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Ruan-Iop
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Date d'inscription : 01/07/2008

MessageSujet: HRP : Le Tribunal   Ven 15 Aoû - 12:12

Le tribunal.


Le tribunal est une assemblée quasi indépendante de l’assemblée qui gouverne Sufokia. Elle est chargée de juger si les citoyens de Sufokia traduits devant le tribunal est coupable ou non coupable, et s’il est coupable, quelle est la peine encourue.


Le tribunal est composé de certaines personnes :


(HRP : Les grades précédés du même nombre d’* sont des grades qui peuvent être assumés par la même personne en cas de manque de personnes.)


1) **Le chancelier : Nommé par l’assemblée. Seul représentant de l’assemblée au tribunal. Il n’influe pas sur la décision du juge. Il siège à l’assemblée. Il est chargé de rendre compte de la décision du tribunal à l’assemblée ainsi que des éventuelles notes. C’est lui qui nomme les membres du tribunal.


2) *Le juge : Il écoute la défense et rend compte de sa décision.


3) * Le procureur : Il pose des questions à l’accusé pour déterminer si il est coupable ou non.


4) **Le greffier : Il prend note de ce qui se passe pendant le procès (questions et réponses, si l’accusé plaide coupable ou non et de la décision du juge).


5) L’avocat : L’avocat ne fait pas partie du tribunal. Il s’agit d’une personne engagée par l’accusé (rémunéré ou non) qui sera chargé de la défense de l’accusé. Avocat n’est pas un métier dans sufokia, n’importe quel citoyen peut être engagé pour assurer la défense de l’accusé. Toutefois,l’accusé peut se défendre seul.


Il peut y avoir plusieurs juges, procureurs et greffiers, mais un seul chancelier.


Si l’assemblée n’arrive pas à engager assez de personnes pour le tribunal, ce sera elle qui assumera le rôle du tribunal.



/ !\ Le chancelier siège à l’assemblée mais n’y a pas été élu par les citoyens, sauf dans le cas où un membre de l’assemblée voudrait assumer le rôle de chancelier en plus du rôle qui lui est donné en tant que membre de l’assemblée. C’est l’assemblée qui décide qui est nommé chancelier. Le fait de siéger à l’assemblée sans y avoir été élu permet d’avoir son mot à dire sur les décisions, mais aussi d’être sous la direction de l’assemblée.
(L’assemblée ne veut pas influencer les décisions du tribunal, mais comme c’est elle qui s’occupe de faire exécuter les peines, il est normal d’être représenté dans le tribunal). / !\
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